Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2018
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Approbation des statuts de l'Université de Champagne
Les statuts de l'« Université de Champagne », annexés au présent décret, sont approuvés.
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DÉCRET n°2015-554 du 19 mai 2015
Les statuts de l'« Université de Champagne », annexés au présent décret, sont approuvés.
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Créé le 1 juin 2015 · Abrogé le 1 janvier 2018
Les statuts de l'« Université de Champagne », annexés au présent décret, sont approuvés.
Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018
En vigueur du lundi 1 juin 2015 au dimanche 31 décembre 2017
Source : Légifrance