A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 1 : Organisation des carrières dans les travaux publics
→ Version 2Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 2 : Organisation du corps des personnels d'exploitation des travaux publics
→ Version 2Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 3 : Gestion des fonctionnaires des travaux publics de l'État
→ Version 5
→ Version 2Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 2 : Organisation du corps des personnels d'exploitation des travaux publics
→ Version 2Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 3 : Gestion des fonctionnaires des travaux publics de l'État
→ Version 5
- Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 13
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Sct. Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours.Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 9 : Recrutement sans concours pour agents d'exploitation
→ Version 3Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 10 : Conditions d'un avis de recrutement pour agents d'exploitation
→ Version 2
→ Version 3Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Art. 10 : Conditions d'un avis de recrutement pour agents d'exploitation
→ Version 2
- Décret n° 91-393 du 25 avril 1991Sct. Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Dispositions communes., Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE III : Avancement de grade., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. CHAPITRE IV : Détachement., Art. 20, Art. 21
1 version
7 modifiés
16 abrogés
4 cités