Décret n°2016-1084 du 3 août 2016

Chapitre XI : Dispositions modifiant le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des procédures de recrutement et d'avancement

Résumé. Le décret simplifie les règles pour recruter et promouvoir les magasiniers des bibliothèques.
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Modification des règles de recrutement et d'avancement des magasiniers des bibliothèques

Résumé. Le décret modifie et abroge plusieurs articles du décret de 1988 pour simplifier les procédures de recrutement et d'avancement des magasiniers des bibliothèques.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 88-646 du 6 mai 1988Art. 6 : Affichage des offres d'emploi publiques sans concours
→ Version 2
Décret n° 88-646 du 6 mai 1988Art. 7 : Recrutement sans concours dans la fonction publiqueDécret n° 88-646 du 6 mai 1988Art. 8 : Recrutement sans concours dans la fonction publique
- Décret n° 88-646 du 6 mai 1988
Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Sct. Chapitre III : Avancement de grade., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Détachement., Art. 15, Art. 16

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017

Chapitre XI : Dispositions modifiant le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques
Article 15