Créé le 16 septembre 2016 · Abrogé le 1 janvier 2021
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Élections des comités de l'université Clermont Auvergne
Pour la constitution initiale du comité technique, de la commission paritaire d'établissement et de la commission consultative paritaire de l'université Clermont Auvergne, sont électeurs et éligibles, les personnels des universités Clermont-Ferrand-I et Clermont-Ferrand-II.