Décret n°2016-1303 du 4 octobre 2016
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour le forage de puits
Résumé. Ce texte explique comment construire des puits solides, gérer les fuites et forer en mer sans danger.
En vigueur depuis le jeudi 6 octobre 2016
Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE
Chapitre Ier : Conception et réalisation d'un puits
Chapitre II : Maîtrise des venues
Chapitre III : Travaux de forage en mer