Décret n°2016-1704 du 12 décembre 2016

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°90-839 du 21 septembre 1990

Art. 1, Sct. TITRE Ier : Les personnels des services administratifs généraux, Sct. Section III : Les adjoints administratifs hospitaliers., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 13-1, Art. 13-2, Sct. TITRE III : Les permanenciers auxiliaires de régulation médicale., Art. 23, Art. 24, Art. 26, Sct. TITRE V : Dispositions générales., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 40, Art. 40-1, Art. 57

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Suppression des règles sur les adjoints administratifs hospitaliers et permanenciers auxiliaires

Résumé. Le décret supprime les règles concernant les adjoints administratifs hospitaliers et les permanenciers auxiliaires de régulation médicale.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Art. 1 → Version 4Décret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. TITRE Ier : Les personnels des services administratifs générauxDécret n°90-839 du 21 septembre 1990Sct. Section III : Les adjoints administratifs hospitaliers.
- Décret n°90-839 du 21 septembre 1990
Art. 1, Sct. TITRE Ier : Les personnels des services administratifs généraux, Sct. Section III : Les adjoints administratifs hospitaliers., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 13-1, Art. 13-2, Sct. TITRE III : Les permanenciers auxiliaires de régulation médicale., Art. 23, Art. 24, Art. 26, Sct. TITRE V : Dispositions générales., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 40, Art. 40-1, Art. 57

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