Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du réseau de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Résumé. Le réseau de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques est remplacé par l'Agence française pour la biodiversité.
A modifié les dispositions suivantes :