Décret n°2016-287 du 10 mars 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de sécurité incendie sur les navires

Résumé. Un décret modifie les règles de sécurité contre les incendies sur les navires, en fixant des normes pour les équipements de protection et d'extinction.
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Modification des règles de sécurité incendie pour les navires

Résumé. Un décret modifie les règles internationales de sécurité contre les incendies sur les navires.

ANNEXE
AMENDEMENTS AU RECUEIL INTERNATIONAL DE RÈGLES APPLICABLES AUX SYSTÈMES DE PROTECTION CONTRE L'INCENDIE (RECUEIL FSS)

Annexe
Annexe
Chapitre 3 : PROTECTION DU PERSONNEL
Chapitre 5 : DISPOSITIFS FIXES D'EXTINCTION DE L'INCENDIE PAR LE GAZ
Chapitre 7 : DISPOSITIFS FIXES D'EXTINCTION DE L'INCENDIE PAR PROJECTION D'EAU DIFFUSÉE SOUS PRESSION ET PAR DIFFUSION D'EAU EN BROUILLARD
Chapitre 8 : DISPOSITIFS AUTOMATIQUES D'EXTINCTION PAR EAU DIFFUSÉE, DE DÉTECTION ET D'ALARME D'INCENDIE
Chapitre 9 : DISPOSITIFS FIXES DE DÉTECTION ET D'ALARME D'INCENDIE
Chapitre 12 : POMPES D'INCENDIE DE SECOURS FIXES
Chapitre 13 : AMÉNAGEMENT DES MOYENS D'ÉVACUATION
Chapitre 14 : DISPOSITIFS FIXES À MOUSSE SUR PONT