Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fixation de la durée moyenne des échelons
Résumé. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon des grades des corps médico-techniques de la fonction publique hospitalière est fixée.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 8 : Classement des nouveaux fonctionnaires
→ Version 2 : Précision sur le mode de classement des fonctionnairesDécret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 9 : Bonifications d'ancienneté pour certains corps médico-techniques
→ Version 2 : Simplification des conditions d'avancementDécret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 11 : Classement des fonctionnaires de catégorie C dans un nouveau grade
→ Version 4 : Modification des critères de conservation d'ancienneté
→ Version 2 : Précision sur le mode de classement des fonctionnairesDécret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 9 : Bonifications d'ancienneté pour certains corps médico-techniques
→ Version 2 : Simplification des conditions d'avancementDécret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 11 : Classement des fonctionnaires de catégorie C dans un nouveau grade
→ Version 4 : Modification des critères de conservation d'ancienneté
- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 17
1 version
4 modifiés