Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'avancement pour les infirmiers
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988Art. 37
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Suppression d'une référence réglementaireDécret n°88-1077 du 30 novembre 1988Art. 4 : Durée des échelons pour les infirmiers
→ Version 6 : Suppression des règles d'ancienneté et de bonificationDécret n°88-1077 du 30 novembre 1988Art. 6 : Ancienneté pour avancement dans la classe supérieure des infirmiers
→ Version 3 : Modification des délais d'avancement dans la classe supérieure
- Décret n°88-1077 du 30 novembre 1988Art. 1, Art. 4, Art. 6, Art. 9, Art. 11, Art. 14, Art. 16, Art. 19, Art. 21, Art. 36