Décret n°2016-640 du 19 mai 2016

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des infirmiers de la fonction publique hospitalière

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification des règles d'avancement pour les infirmiers

Résumé. Les règles d'avancement des infirmiers de la fonction publique hospitalière ont été simplifiées.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'avancement pour les infirmiers

Résumé. Les règles d'avancement des infirmiers de la fonction publique hospitalière ont été simplifiées et ajustées, notamment en supprimant les références à l'ancienneté moyenne.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des conditions de promotion et d'avancement pour les infirmiers

Résumé. Les règles de promotion et d'avancement des infirmiers de la fonction publique hospitalière ont été simplifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le dimanche 22 mai 2016

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des infirmiers de la fonction publique hospitalière
Article 1
Article 2