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Promotion des conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-272 du 24 mars 2004Art. 20-1, Art. 20-2
Décret n°2017-1352 du 18 septembre 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-272 du 24 mars 2004
Art. 20-1, Art. 20-2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-272 du 24 mars 2004Art. 20-1, Art. 20-2
crée
Source : Légifrance
Modification d'un décret sur les promotions dans la fonction publique sportive
Décret n°2017-1352 du 18 septembre 2017 · art. 1
Abrogation des règles de classement des fonctionnaires
Décret n°2017-1352 du 18 septembre 2017 · art. 5
Art. 20-1 (M)
Décret n°2004-272 du 24 mars 2004
Art. 20-2 (V)
Décret n°2004-272 du 24 mars 2004
Décret n°2005-1090 du 1 septembre 2005