Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un échelon au grade d'ingénieur hospitalier principal
Résumé. Le grade d'ingénieur hospitalier principal passe de huit à neuf échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 3 → Version 3
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 3
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