Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017

Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021

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Modification des échelons pour les ingénieurs hospitaliers

Résumé. Le décret modifie les échelons et la durée de progression pour les ingénieurs hospitaliers, en ajoutant un échelon supplémentaire.
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Ajout d'un échelon au grade d'ingénieur hospitalier principal

Résumé. Le grade d'ingénieur hospitalier principal passe de huit à neuf échelons.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 3 → Version 3
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 3
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Modification des durées d'avancement dans la carrière des ingénieurs hospitaliers

Résumé. Le décret modifie la durée de passage entre les échelons des ingénieurs hospitaliers, notamment en ajoutant un échelon pour les ingénieurs hospitaliers principaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 7 → Version 3
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 7
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Modification du classement des ingénieurs hospitaliers

Résumé. Les ingénieurs hospitaliers sont classés dans de nouveaux échelons lors de leur promotion, avec des règles spécifiques pour conserver une partie de leur ancienneté.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 8-1 → Version 2
-Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 8-1

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au samedi 23 décembre 2017

Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021→Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2020

En vigueur depuis le dimanche 24 décembre 2017

Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021
Article 15
Article 16
Article 17