Décret n°2017-1374 du 20 septembre 2017

Article 16

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Article 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991

Art. 7

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Modification des durées d'avancement dans la carrière des ingénieurs hospitaliers

Résumé. Le décret modifie la durée de passage entre les échelons des ingénieurs hospitaliers, notamment en ajoutant un échelon pour les ingénieurs hospitaliers principaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 7 → Version 3
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991
Art. 7

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