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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées d'avancement dans la carrière des ingénieurs hospitaliers
Résumé. Le décret modifie la durée de passage entre les échelons des ingénieurs hospitaliers, notamment en ajoutant un échelon pour les ingénieurs hospitaliers principaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 7 → Version 3
- Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991Art. 7