Créé le 1 juillet 2017 · Abrogé le 1 avril 2019
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Rôle des études d'esquisse dans les projets
Les études d'esquisse ont pour objet de :
1° Proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments majeurs du programme, et d'en indiquer les délais de réalisation ;
2° Vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.