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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures de l'Institut de physique du globe de Paris
Résumé. Le décret modifie la structure et les missions de l'Institut de physique du globe de Paris, en ajoutant un conseil pédagogique et en redéfinissant les rôles des conseils scientifiques et d'administration.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2 → Version 2Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 3 → Version 2Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 5 → Version 2
- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 11, Art. 12, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1
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