Décret n°2019-209 du 20 mars 2019

Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut de physique du globe de paris

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications à l'Institut de physique du globe de Paris

Résumé. Le décret change l'organisation et les tâches de l'Institut de physique du globe de Paris en ajoutant un conseil pédagogique et en modifiant les rôles des autres conseils.
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Modification des structures de l'Institut de physique du globe de Paris

Résumé. Le décret modifie la structure et les missions de l'Institut de physique du globe de Paris, en ajoutant un conseil pédagogique et en redéfinissant les rôles des conseils scientifiques et d'administration.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 2 → Version 2Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 3 → Version 2Décret n° 90-269 du 21 mars 1990Art. 5 → Version 2
- Décret n° 90-269 du 21 mars 1990
Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 11, Art. 12, Art. 18, Art. 19, Art. 19-1

En vigueur depuis le vendredi 22 mars 2019

Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut de physique du globe de paris
Article 5