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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conservation partielle de l'ancienneté pour les infirmiers en soins généraux et spécialisés
Résumé. Les infirmiers en soins généraux et spécialisés conservent une partie de leur ancienneté lorsqu'ils accèdent au deuxième grade.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 11 : Classement des infirmiers après promotion
→ Version 3 : Précision du classement des infirmiers promus
→ Version 3 : Précision du classement des infirmiers promus
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010Art. 11