Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions de nomination des professeurs stagiaires
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 10
Décret n°2021-1335 du 14 octobre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990
Art. 10
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-680 du 1 août 1990Art. 10
Source : Légifrance