Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles et du personnel de l'École polytechnique
Résumé. Le décret modifie la composition du personnel de l'École polytechnique et les règles applicables à cette institution.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-1176 du 24 septembre 2015Art. 3 : Adaptation des règles du code de l'éducation pour les écoles
→ Version 2 : Mise à jour des références législatives applicables à l'écoleDÉCRET n°2015-1176 du 24 septembre 2015Art. 33 : Composition du personnel de l'École polytechnique
→ Version 2 : Modification de la composition du personnel de l'École polytechnique
→ Version 2 : Mise à jour des références législatives applicables à l'écoleDÉCRET n°2015-1176 du 24 septembre 2015Art. 33 : Composition du personnel de l'École polytechnique
→ Version 2 : Modification de la composition du personnel de l'École polytechnique
- DÉCRET n°2015-1176 du 24 septembre 2015Art. 3, Art. 33
1 version
2 modifiés
1 cité