Décret n°2021-1482 du 12 novembre 2021

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. R3314-9

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. R3314-10, Art. R3314-11, Art. R3314-12, Art. R3314-13, Art. R3314-14, Art. R3314-17, Art. R3314-21, Art. R3314-26, Art. R3314-27, Art. R3314-28, Art. R3315-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code des transports

Art. R3314-1, Art. R3314-3

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Modification des règles de formation pour les conducteurs routiers

Résumé. Les règles de formation pour les conducteurs routiers sont mises à jour, notamment la périodicité et les modalités de la formation continue.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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