Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Obligation de connaissance des besoins spécifiques des animaux
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D214-32-3, Art. D214-32-4
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D211-2-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D214-32
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification des délais et conditions de délivrance du certificat vétérinaireCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 3 : Détention des équidés : Règles pour la détention des chevaux
→ Version 3
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D214-32-2, Sct. Paragraphe 3 : Détention des équidés
A créé les dispositions suivantes :