Décret n°2022-402 du 21 mars 2022

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009

Art. 1, Art. 3-2, Sct. CHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES, DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENVIRONNEMENT, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 23-1, Art. 23-2, Art. 23-3, Art. 26

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009

Sct. CHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE LA CULTURE ET DES ARCHIVES

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009

Art. 3-1, Art. 3-3

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009

Art. 20-1

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009

Art. 22-1, Art. 22-2

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Modification des attributions des directions du ministère de la défense

Résumé. Le décret modifie l'organisation et les missions de plusieurs directions du ministère de la défense, notamment en créant une nouvelle direction pour la mémoire, la culture et les archives.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009Art. 1 : Organisation du secrétariat général pour l'administration de la défense
→ Version 6
Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009Art. 3-2 → Version 2Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009Sct. CHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES → Version 3
- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009
Art. 1, Art. 3-2, Sct. CHAPITRE 4 : DIRECTION DES TERRITOIRES, DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENVIRONNEMENT, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 23-1, Art. 23-2, Art. 23-3, Art. 26

A créé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009Sct. CHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIREDécret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009DE LA CULTURE ET DES ARCHIVES
- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009
Sct. CHAPITRE 4 bis : DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE LA CULTURE ET DES ARCHIVES

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009Art. 20-1
- Décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009
Art. 20-1

A créé les dispositions suivantes :

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