Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Les dispositions annexées au présent décret constituent la partie réglementaire du code de la recherche.
Les articles dont le numéro est précédé de la lettre « R » correspondent à des dispositions relevant d'un décret en Conseil d'Etat.
Les articles dont le numéro est précédé de la lettre « D » correspondent à des dispositions relevant d'un décret.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2024

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Structure du Code de la Recherche

Résumé. Le Code de la recherche a deux types d'articles, R et D, chacun suivant des règles différentes.

Les dispositions annexées au présent décret constituent la partie réglementaire du code de la recherche.
Les articles dont le numéro est précédé de la lettre « R » correspondent à des dispositions relevant d'un décret en Conseil d'Etat.
Les articles dont le numéro est précédé de la lettre « D » correspondent à des dispositions relevant d'un décret.

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