Décret n°2023-1345 du 28 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la défense

.

Sct. Section 3 : Dispositions applicables aux militaires servant en vertu d'un contrat, Art. R4132-1, Art. R4132-2, Art. R4132-3, Art. R4132-4, Art. R4132-5, Art. R4132-6, Art. R4132-7

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la défense

.

Sct. Section 1 : Dispositions communes , Art. R4132-0-1, Sct. Section 2 : Dispositions applicables aux militaires de carrière , Art. R4132-0-2

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la défense

.

Sct. Sous-section 1 : Recrutement des anciens militaires servant en vertu d'un contrat , Art. R4132-0-3, Sct. Sous-section 2 : Allocation financière spécifique

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Recrutement des anciens militaires

Résumé. Les anciens militaires peuvent être recrutés à nouveau et leurs services passés comptent pour leur avancement.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la défenseSct. Section 3 : Dispositions applicables aux militaires servant en vertu d'un contratCode de la défenseArt. R4132-1 : Aide financière pour les futurs militaires étudiants
→ Version 2 : Aucune modification
Code de la défenseArt. R4132-2 : Allocation financière spécifique de formation pour les militaires
→ Version 2 : Aucune modification
- Code de la défense.
Sct. Section 3 : Dispositions applicables aux militaires servant en vertu d'un contrat, Art. R4132-1, Art. R4132-2, Art. R4132-3, Art. R4132-4, Art. R4132-5, Art. R4132-6, Art. R4132-7

A créé les dispositions suivantes :

Code de la défenseSct. Section 1 : Dispositions communesCode de la défenseArt. R4132-0-1 : Recrutement des anciens militairesCode de la défenseSct. Section 2 : Dispositions applicables aux militaires de carrière
- Code de la défense.
Sct. Section 1 : Dispositions communes , Art. R4132-0-1, Sct. Section 2 : Dispositions applicables aux militaires de carrière , Art. R4132-0-2

A créé les dispositions suivantes :

Code de la défenseSct. Sous-section 1 : Recrutement des anciens militaires servant en vertu d'un contratCode de la défenseArt. R4132-0-3 : Réengagement des anciens militairesCode de la défenseSct. Sous-section 2 : Allocation financière spécifique : Aide financière pour la formation des militaires sous contrat
- Code de la défense.
Sct. Sous-section 1 : Recrutement des anciens militaires servant en vertu d'un contrat , Art. R4132-0-3, Sct. Sous-section 2 : Allocation financière spécifique

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