Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des documents requis pour l'agrément culturel
Résumé. Les demandes d'agrément pour les activités culturelles nécessitent désormais des justificatifs de répétitions et une liste prévisionnelle des services de répétition.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2021-655 du 26 mai 2021Art. 5 : Pièces à fournir pour une demande d'agrément provisoire de spectacle
→ Version 2 : Ajout d'une pièce justificativeDécret n°2021-655 du 26 mai 2021Art. 8 : Pièces justificatives pour la demande d'agrément définitif
→ Version 2 : Précision des documents à fournir pour l'agrément définitif
→ Version 2 : Ajout d'une pièce justificativeDécret n°2021-655 du 26 mai 2021Art. 8 : Pièces justificatives pour la demande d'agrément définitif
→ Version 2 : Précision des documents à fournir pour l'agrément définitif
- Décret n°2021-655 du 26 mai 2021Art. 5, Art. 8