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Mise à jour des règles de traçabilité animale
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeArt. R212-14-1-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Prolongation de la durée de conservation des donnéesCode rural et de la pêche maritimeArt. R212-14-3 : Mise à jour des données d'identification des animaux
→ Version 2 : Obligation supplémentaire de mise à jour des donnéesCode rural et de la pêche maritimeArt. R212-14-4 : Destinataires des données de traçabilité animale
→ Version 5 : Ajout de destinataires et modification de référence
- Code rural et de la pêche maritimeArt. R212-14-2, Art. R212-14-3, Art. R212-14-4
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeArt. R212-14-6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Chapitre II : La traçabilité des animaux
A créé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 1 : Personnes agréées pour la collecte et le traitement des données , Sct. Section 1 : Collecte et traitement des données, Sct. Sous-section 2 : Les traitements de données et comprenant les articles R. 212-14-1-1 à R. 212-14-5, Art. R212-14, Art. R212-14-1, Art. R212-14-2, Art. R212-14-3, Art. R212-14-4, Art. R212-14-5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Les traitements de données.
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Correction d'une référence législativeCode rural et de la pêche maritimeArt. R212-14-1 : Suspension ou retrait d'agrément pour non-respect des règles de traçabilité
→ Version 3 : Extension des motifs de suspension ou de retrait d'agrément
- Code rural et de la pêche maritimeArt. R212-14, Art. R212-14-1