Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des durées d'échelon pour les professeurs de chaires supérieures
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2023-720 du 4 août 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°68-503 du 30 mai 1968
Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des conditions d'inscription sur les listes d'aptitude pour les professeurs agrégés
Décret n°2023-720 du 4 août 2023 · art. 1
Modification des conditions d'accès et de détachement au corps des professeurs agrégés
Décret n°2023-720 du 4 août 2023 · art. 8
Progression des professeurs de chaires supérieures
Décret n°68-503 du 30 mai 1968 · art. 4 (V)