Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du conseil de gestion d'un parc naturel marin
Résumé. Le décret modifie la composition du conseil de gestion du parc naturel marin, en ajustant les représentants des différents acteurs concernés.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-1389 du 11 décembre 2012Art. 2 : Composition du conseil de gestion du parc naturel marin
→ Version 2 : Réorganisation de la composition du conseil de gestion
→ Version 2 : Réorganisation de la composition du conseil de gestion
- Décret n°2012-1389 du 11 décembre 2012Art. 2