Décret n°2025-1221 du 15 décembre 2025

Article 1

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Article 1

Les tableaux figurant en annexe du décret du 9 octobre 2015 sont remplacés par les tableaux annexés au présent décret.

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En vigueur depuis le 17 décembre 2025

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Mise à jour des tableaux pour les vins tranquilles

Résumé. Un décret met à jour les tableaux listant les vins tranquilles avec une appellation d'origine protégée qui peuvent avoir un volume complémentaire.

Les tableaux figurant en annexe du décret du 9 octobre 2015 sont remplacés par les tableaux annexés au présent décret.

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