Décret n°2026-62 du 5 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-132

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-58

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-67-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-75, Art. R4321-100, Art. R4321-137

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-84

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-144

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-90

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-107

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R4321-129

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Modification des règles déontologiques des masseurs-kinésithérapeutes

Résumé. Les règles des kinésithérapeutes sont mises à jour pour mieux protéger les patients et clarifier les obligations des professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

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