Décret n°2026-91 du 13 février 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D612-36-2

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Suppression des options d'inscription hors plateforme nationale pour les masters

Résumé. Les universités simplifient les inscriptions en master en supprimant les options hors plateforme nationale et l'admission en alternance.

A modifié les dispositions suivantes :

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