Abrogé par Décret 2007-1133 2007-07-24 art. 7 JORF 25 juillet 2007
Créé le 17 mai 1972 · Abrogé le 25 juillet 2007
L'école nationale d'équitation est administrée par un conseil d'administration et gérée par un directeur.
Décret n°72-398 du 16 mai 1972
L'école nationale d'équitation est administrée par un conseil d'administration et gérée par un directeur.
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Abrogé par Décret 2007-1133 2007-07-24 art. 7 JORF 25 juillet 2007
Créé le 17 mai 1972 · Abrogé le 25 juillet 2007
L'école nationale d'équitation est administrée par un conseil d'administration et gérée par un directeur.
Abrogé depuis le mercredi 25 juillet 2007
Abrogé parDécret 2007-1133 2007-07-24 art. 7 JORF 25 juillet 2007
En vigueur du mercredi 17 mai 1972 au mardi 24 juillet 2007
Source : Légifrance