Section précédente

Section suivante

Décret n°76-802 du 19 août 1976

CHAPITRE Ier : Dispositions générales

Abrogé1 janvier 2009
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2009

Créé le 1 janvier 1976 · Abrogé le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle des ingénieurs militaires des essences

Résumé. Les ingénieurs militaires des essences sont responsables de la gestion des carburants pour l'armée et conseillent les dirigeants sur les techniques et la logistique pétrolières.

Les ingénieurs militaires des essences assurent la direction du service des essences des armées.

Ils sont les conseillers du commandement en matière de technique et de logistique pétrolières.

Ils peuvent être appelés à faire partie d'organisme interarmées ou relevant d'une armée ou d'un organisme rattaché au ministère chargé des armées ou à commander certains de ces organismes.

Abrogé18 février 1998

Créé le 1 janvier 1976 · Abrogé le 18 février 1998

Abrogé1 janvier 2009

Créé le 1 janvier 1976 · Abrogé le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Hiérarchie des ingénieurs militaires des essences

Résumé. Les ingénieurs militaires des essences ont une hiérarchie avec des grades allant d'ingénieur principal à ingénieur général de 1re classe.

Les ingénieurs militaires des essences constituent un corps d'officiers de carrière dont la hiérarchie comporte les grades suivants :

Officiers supérieurs :

Ingénieur principal ;

Ingénieur en chef de 2e classe ;

Ingénieur en chef de 1re classe.

Officiers généraux :

Ingénieur général de 2e classe ;

Ingénieur général de 1re classe.

Ces grades correspondent respectivement aux grades de commandant, lieutenant-colonel, colonel, général de brigade et général de division de la hiérarchie militaire générale.

Abrogé1 janvier 2009

Créé le 1 octobre 1999 · Abrogé le 1 janvier 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Échelons des grades d'ingénieurs militaires

Résumé. Les ingénieurs militaires des essences ont des grades avec plusieurs échelons, comme trois pour l'ingénieur principal et deux pour l'ingénieur général de 1re classe.

Les grades mentionnés à l'article 3 comportent les échelons ci-après :

Ingénieur principal : trois échelons ;

Ingénieur en chef de 2e classe : quatre échelons ;

Ingénieur en chef de 1re classe : deux échelons et deux échelons exceptionnels ;

Ingénieur général de 2e classe : un échelon et un échelon exceptionnel ;

Ingénieur général de 1re classe : deux échelons.

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2009

En vigueur du jeudi 1 janvier 1976 au mercredi 31 décembre 2008

CHAPITRE Ier : Dispositions générales
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4