Créé le 1 janvier 1982 · Abrogé le 1 janvier 1993
Le dispositif d'évacuation des poussières et déchets doit être tel que l'opérateur ne puisse entrer en contact avec les éléments mobiles par l'office laissé libre lorsque, momentanément, ce dispositif n'est pas raccordé à une installation d'aspiration.