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Décret n°86-775 du 17 juin 1986

Article 1

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Article 1

Sont ajoutées à la nomenclature des maladies réputées contagieuses donnant lieu à l'application des dispositions du code rural susvisé les maladies animales suivantes :

l'anaplasmose chez les bovins ;

la cowdriose dans les espèces bovine, ovine et caprine ;

la dermatose nodulaire contagieuse chez les bovins ;

l'encéphalite japonaise chez les équidés ;

l'encéphalomyélite équine vénézuélienne ;

la fièvre de la vallée du Rift dans les espèces bovine, ovine et caprine ;

la lymphangite épizootique chez les équidés ;

la maladie de Nairobi dans les espèces ovine et caprine ;

la peste des petits ruminants ;

la pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants ;

la septicémie hémorragique chez les bovins ;

la stomatite vésiculeuse chez les bovins, les équidés et les suidés ;

le surra chez les équidés ;

la theileriose chez les bovins ;

la trypanosomose (Trypanosoma brucei, congolense et vivax) chez les bovins ;

la tuberculose dans l'espèce caprine ;

la variole dans les espèces ovine et caprine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 mars 1995 · Abrogé le 7 août 2003

Sont ajoutées à la nomenclature des maladies réputées contagieuses donnant lieu à l'application des dispositions du code rural susvisé les maladies animales suivantes :

  • l'anaplasmose chez les bovins ;
  • la cowdriose dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
  • la dermatose nodulaire contagieuse chez les bovins ;
  • l'encéphalite japonaise chez les équidés ;
  • l'encéphalomyélite équine vénézuélienne ;
  • la fièvre de la vallée du Rift dans les espèces bovine, ovine et caprine ;
  • la lymphangite épizootique chez les équidés ;
  • la maladie de Nairobi dans les espèces ovine et caprine ;
  • la peste des petits ruminants ;
  • la pleuropneumonie contagieuse des petits ruminants ;
  • la septicémie hémorragique chez les bovins ;
  • la stomatite vésiculeuse chez les bovins, les équidés et les suidés ;
  • le surra chez les équidés ;
  • la theileriose chez les bovins ;
  • la trypanosomose (Trypanosoma brucei, congolense et vivax) chez les bovins ;
  • la tuberculose dans l'espèce caprine ;
  • la variole dans les espèces ovine et caprine.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 mars 1995 au mercredi 6 août 2003

Source : Légifrance