Décret n°90-283 du 27 mars 1990

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Art. 1er. - Sont classées en réserve naturelle, sous la dénomination de <<réserve naturelle de la Grotte du Carroussel>> (Haute-Saône), les parcelles et parties de parcelle cadastrales suivantes, y compris la grotte située en dessous:

Commune de Port-sur-Saône:

Section A3 lieudit Côte de la Baume parcelle no 188 pour partie;

Lieudit Sur la Baume: parcelles nos 181 pour partie, 182 pour partie;

Lieudit Champ de la Chèvre: parcelles nos 159, 160, 161, 162 et 163.

Commune de Conflandey:

Section B4 lieudit La Grande Baume parcelle no 1004 pour partie,

soit une superficie totale de 2 hectares 31 ares 44 centiares.

Les parcelles ou parties de parcelle cadastrales mentionnées ci-dessus figurent sur la carte au 1/25000 et au plan cadastral au 1/1250 annexés au présent décret, qui peuvent être consultés à la préfecture de la Haute-Saône.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Sont classées en réserve naturelle, sous la dénomination de <<réserve naturelle de la Grotte du Carroussel>> (Haute-Saône), les parcelles et parties de parcelle cadastrales suivantes, y compris la grotte située en dessous:

Commune de Port-sur-Saône:

Section A3 lieudit Côte de la Baume parcelle no 188 pour partie;

Lieudit Sur la Baume: parcelles nos 181 pour partie, 182 pour partie;

Lieudit Champ de la Chèvre: parcelles nos 159, 160, 161, 162 et 163.

Commune de Conflandey:

Section B4 lieudit La Grande Baume parcelle no 1004 pour partie,

soit une superficie totale de 2 hectares 31 ares 44 centiares.

Les parcelles ou parties de parcelle cadastrales mentionnées ci-dessus figurent sur la carte au 1/25000 et au plan cadastral au 1/1250 annexés au présent décret, qui peuvent être consultés à la préfecture de la Haute-Saône.

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