Art. 1er. - Est approuvé, tel qu'il est annexé au présent décret, le plan au 1/10000 des surfaces submersibles de la vallée de la Meuse pour la section située dans le département des Ardennes.
Décret n°92-218 du 4 mars 1992
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Art. 1er. - Est approuvé, tel qu'il est annexé au présent décret, le plan au 1/10000 des surfaces submersibles de la vallée de la Meuse pour la section située dans le département des Ardennes.
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