Décret n°92-866 du 28 août 1992

Article 8

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Article 8

L'avancement d'échelon s'effectue selon les conditions prévues par l'article 3 du décret du 12 mai 2016 (Durée des échelons dans les échelles de rémunération C1, C2 et C3) précité.
L'avancement au grade d'auxiliaire de soins principal de 1re classe s'effectue selon les conditions prévues par l'article 12-2 du même décret (Promotion des agents de catégorie C).

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En vigueur depuis le 30 août 1992 · Dernière version le 1 janvier 2017

L'avancement d'échelon s'effectue selon les conditions prévues par l'article 3 du décret du 12 mai 2016 (Durée des échelons dans les échelles de rémunération C1, C2 et C3) précité.
L'avancement au grade d'auxiliaire de soins principal de 1re classe s'effectue selon les conditions prévues par l'article 12-2 du même décret (Promotion des agents de catégorie C).

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au samedi 31 décembre 2016

En vigueur du mardi 1 novembre 2005 au dimanche 31 décembre 2006

En vigueur du jeudi 5 octobre 2000 au lundi 31 octobre 2005

En vigueur du dimanche 30 août 1992 au mercredi 4 octobre 2000

Source : Légifrance