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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Projet de loi biodiversité en discussion

Résumé. L'Assemblée nationale discute d'une loi pour protéger la nature et les paysages.

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Discussion du projet de loi biodiversité à l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale discute en deuxième lecture d'un projet de loi pour protéger la biodiversité et les paysages.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Vendredi 18 mars 2016

A 9 h 30. − 1re séance publique :
Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442 et n° 3564 rectifié).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

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