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Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Vendredi 18 mars 2016

A 9 h 30. − 1re séance publique :
Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442 et n° 3564 rectifié).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

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Discussion du projet de loi biodiversité à l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale discute en deuxième lecture d'un projet de loi pour protéger la biodiversité et les paysages.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016

Vendredi 18 mars 2016

A 9 h 30. − 1re séance publique :
Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442 et n° 3564 rectifié).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

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