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Discussion du projet de loi biodiversité à l'Assemblée nationale
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Vendredi 18 mars 2016
A 9 h 30. − 1re séance publique :
Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442 et n° 3564 rectifié).
Rapport de Mme Geneviève Gaillard, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
A 15 heures. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.