Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Conseil d'administration de l'Institut français
(1 poste à pourvoir : 1 titulaire)

Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 28 octobre 2016, Mme Valérie Corre.

Conseil d'administration de la « fondation du patrimoine »
(1 poste à pourvoir : 1 titulaire)

Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 28 octobre 2016, M. Christian Kert.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au sein d'institutions culturelles

Résumé. Le président de l'Assemblée nationale a nommé deux nouvelles personnes pour des postes dans des institutions culturelles.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Conseil d'administration de l'Institut français
(1 poste à pourvoir : 1 titulaire)

Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 28 octobre 2016, Mme Valérie Corre.

Conseil d'administration de la « fondation du patrimoine »
(1 poste à pourvoir : 1 titulaire)

Le président de l'Assemblée nationale a désigné, le 28 octobre 2016, M. Christian Kert.

Historique des versions

Source : Légifrance