Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Décès d'un sénateur
Résumé. Le président du Sénat annonce le décès d'un sénateur, Michel Houel, survenu le 30 novembre 2016.
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Avis de décès d'un sénateur
M. le président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès de Michel HOUEL, sénateur de de la Seine-et-Marne, survenu le 30 novembre 2016.
1 version