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Décès d'un sénateur
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Avis de décès d'un sénateur
M. le président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès de Michel HOUEL, sénateur de de la Seine-et-Marne, survenu le 30 novembre 2016.