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Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Régime de prise en charge et de contrôle des frais exposés par les sénateurs dans l'exercice de leur mandat parlementaire :
Adoption d'une nouvelle règlementation
II. - Groupes d'études :
Reconstitution triennale des groupes d'études.
III. - Législation en commission :
Communication de la présidente de la délégation en charge du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle.
IV. - Questions diverses.

Le bureau du Sénat se réunira le mercredi 13 décembre 2017, à 15 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :
Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs
II. - Activités internationales :
Examen des demandes de missions d'information des commissions permanentes pour 2018 ;
Examen des demandes de subventions des groupes interparlementaires d'amitié pour 2018.
III. - Application de la législation sur le financement de la vie politique :
Déclarations de rattachement politique des sénateurs.
IV. Retransmission des séances de questions d'actualité au Gouvernement :
Point d'étape de la présidente de la délégation chargée de la communication et de la Chaîne parlementaire Public Sénat.
V. - Questions administratives :
Réforme du rattachement de la direction des comptes rendus (modification du Règlement intérieur).
VI. - Questions diverses.

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Réunions du Sénat prévues en décembre 2017

Résumé. Le Sénat a prévu deux réunions pour discuter de sujets comme les frais des sénateurs, les groupes d'études, et le financement de la vie politique.

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Régime de prise en charge et de contrôle des frais exposés par les sénateurs dans l'exercice de leur mandat parlementaire :
Adoption d'une nouvelle règlementation
II. - Groupes d'études :
Reconstitution triennale des groupes d'études.
III. - Législation en commission :
Communication de la présidente de la délégation en charge du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle.
IV. - Questions diverses.

Le bureau du Sénat se réunira le mercredi 13 décembre 2017, à 15 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :
Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs
II. - Activités internationales :
Examen des demandes de missions d'information des commissions permanentes pour 2018 ;
Examen des demandes de subventions des groupes interparlementaires d'amitié pour 2018.
III. - Application de la législation sur le financement de la vie politique :
Déclarations de rattachement politique des sénateurs.
IV. Retransmission des séances de questions d'actualité au Gouvernement :
Point d'étape de la présidente de la délégation chargée de la communication et de la Chaîne parlementaire Public Sénat.
V. - Questions administratives :
Réforme du rattachement de la direction des comptes rendus (modification du Règlement intérieur).
VI. - Questions diverses.

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