Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Discussion du projet de loi sur l'orientation étudiante
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
Mercredi 13 décembre 2017
A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391 et n° 446).
Rapport de M. Gabriel Attal, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Avis (n° 436) de Mme Christine Cloarec, au nom de la commission des affaires sociales.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.