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Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018

Mercredi 13 décembre 2017

A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391 et n° 446).
Rapport de M. Gabriel Attal, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Avis (n° 436) de Mme Christine Cloarec, au nom de la commission des affaires sociales.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.

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Discussion du projet de loi sur l'orientation étudiante

Résumé. L'Assemblée nationale discute d'un projet de loi sur l'orientation et la réussite des étudiants.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018

Mercredi 13 décembre 2017

A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391 et n° 446).
Rapport de M. Gabriel Attal, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Avis (n° 436) de Mme Christine Cloarec, au nom de la commission des affaires sociales.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.

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