Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Offices et délégations

1. Réunion
Jeudi 14 décembre 2017

A 9 h 30 (Assemblée nationale, salle Lamartine) :
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale, sur « Les enjeux des compteurs communicants » :
- Table ronde 1 :
Compteurs communicants : éléments de cadrage (déploiement, modèle économique) :
- Table ronde 2 :
Compteurs communicants : effets sanitaires et polémiques :
- Table ronde 3 :
Compteurs communicants : quelle protection et quelle valorisation des données ?

2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 21 décembre 2017

A 9 heures (Sénat, Grande Salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion sur les compteurs communicants

Résumé. Une réunion parlementaire discute des compteurs communicants, leur déploiement, leurs impacts sanitaires et la protection des données.

Offices et délégations

1. Réunion
Jeudi 14 décembre 2017

A 9 h 30 (Assemblée nationale, salle Lamartine) :
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale, sur « Les enjeux des compteurs communicants » :
- Table ronde 1 :
Compteurs communicants : éléments de cadrage (déploiement, modèle économique) :
- Table ronde 2 :
Compteurs communicants : effets sanitaires et polémiques :
- Table ronde 3 :
Compteurs communicants : quelle protection et quelle valorisation des données ?

2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 21 décembre 2017

A 9 heures (Sénat, Grande Salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

Historique des versions

Source : Légifrance