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Emploi du temps chargé pour l'Assemblée nationale

Résumé. L'Assemblée nationale va discuter et voter sur le budget 2021 et d'autres lois importantes dans les prochaines semaines.

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Ordre du jour de l'Assemblée nationale pour octobre et novembre

Résumé. L'Assemblée nationale a un emploi du temps chargé pour les semaines à venir, avec des discussions et votes sur le budget 2021 et d'autres lois importantes.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Ordre du jour de l'Assemblée nationale
(Conférence des Présidents du mardi 20 octobre 2020)

DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Semaine du Gouvernement
OCTOBRE
MARDI 20
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt loi de finances pour 2021 (première partie).
- Pt financement de la sécurité sociale pour 2021 (3397, 3432).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 21 À 15 heures :
- Suite odj de la veille.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 22 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 23 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
SAMEDI 24 À 9 heures :
- Pt prorogeant l'état d'urgence sanitaire.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
DIMANCHE 25 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
Semaine du Gouvernement
LUNDI 26
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 (seconde partie) (3360) :
- Recherche et enseignement supérieur.
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Recherche et enseignement supérieur (suite) ;
  • Plan de relance.
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Plan de relance (suite).
DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
OCTOBRE
MARDI 27
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Vote solennel : Pt financement de la sécurité sociale pour 2021.
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Administration générale et territoriale de l'État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (compte spécial).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 28 À 15 heures :
- Évent., CMP Pt accélération et simplification de l'action publique.
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Enseignement scolaire ;
  • Sport, jeunesse et vie associative.
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Enseignement scolaire (suite) ;
  • Sport, jeunesse et vie associative (suite).
JEUDI 29 À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Action extérieure de l'État ;
  • Aide publique au développement ;
Prêts à des États étrangers (compte spécial).
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial) (suite) ;
  • Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe) ;
  • Relations avec les collectivités territoriales ;
Avances aux collectivités territoriales (compte spécial).
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite).
OCTOBRE
VENDREDI 30
À 9 heures :
- Évent., CMP Pt adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial).
À 15 heures :
- Évent., CMP Pt conditions mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire.
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial) (suite).
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite).
Semaine du Gouvernement
NOVEMBRE
LUNDI 2
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Justice.
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Justice (suite) ;
  • Santé ;
Solidarité, insertion et égalité des chances.
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite).
MARDI 3 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République. (1)
- CMP ou nlle lect. Pt prorogeant l'état d'urgence sanitaire.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MERCREDI 4 À 15 heures :
- Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République.
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Outre-mer.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
NOVEMBRE
JEUDI 5
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Économie ; Investissements d'avenir ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) ; Engagements financiers de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce (compte spécial) ; Participations financières de l'État (compte spécial) ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (compte spécial).
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Économie ; Investissements d'avenir ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) ; Engagements financiers de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce (compte spécial) ; Participations financières de l'État (compte spécial) ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (compte spécial) (suite) ;
  • Immigration, asile et intégration ;
  • Travail et emploi.
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Immigration, asile et intégration (suite) ;
  • Travail et emploi (suite).
VENDREDI 6 À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Culture ;
  • Médias, livre et industries culturelles ;
Avances à l'audiovisuel public (compte spécial).
À 15 heures :
- Évent., lect. déf. Pt prorogeant l'état d'urgence sanitaire
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial) (suite) ;
  • Cohésion des territoires.
À 21 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Cohésion des territoires (suite).
Semaine du Gouvernement
NOVEMBRE
LUNDI 9
À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l'État (compte spécial) ; Pensions (compte spécial) ; Remboursements et dégrèvements.
  • Écologie, développement et mobilité durables [énergie] ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (compte spécial) ; Transition énergétique (compte spécial) ;
  • Écologie, développement et mobilité durables [transports et affaires maritimes] ;
Contrôle et exploitation aériens (budget annexe) ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (compte spécial).
À 15 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
  • Écologie, développement et mobilité durables [énergie] ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (compte spécial) ; Transition énergétique (compte spécial) (suite) ;
  • Écologie, développement et mobilité durables [transports et affaires maritimes] ;
Contrôle et exploitation aériens (budget annexe) ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (compte spécial) (suite).
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
MARDI 10 À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Éloge funèbre de François André.
- Pt loi de finances rectificative pour 2020.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
JEUDI 12 À 9 heures :
- Suite Pt loi de finances pour 2021 :
- Articles non rattachés.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.
VENDREDI 13 À 9 heures :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 heures :
- Suite odj de l'après-midi.

(1) (1) Le vote, d'une durée de 30 minutes, aura lieu dans les salons voisins de la salle des séances.

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