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Programme de l'Assemblée nationale pour la semaine du 9 mars
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021
(Conférence des Présidents du mardi 9 mars 2021)
| DATES | MATIN | APRÈS-MIDI | SOIR |
|---|---|---|---|
| Semaine du Gouvernement MARS MARDI 9 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - CMP Pt org. relatif à l'élection du Président de la République (3933). - Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement (3787, 3894, 3902). | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MERCREDI 10 | À 15 heures : - Suite Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| JEUDI 11 | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| Semaine de l'Assemblée LUNDI 15 | À 16 heures : - Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels (3796, 3939). | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MARDI 16 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Vote solennel : Pt constit. article 1er de la Constitution et préservation de l'environnement. - Suite odj de la veille. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MARS MERCREDI 17 | À 15 heures : - CMP ou nlle lect. Pn réforme courtage de l'assurance et courtage en opérations de banque et services de paiement. - CMP Pn efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (3941). - Pt org. Sénat simplification des expérimentations art. 72 al. 4 de la Constitution (3523, 3936). - Suite Pn Sénat protection des jeunes mineurs des crimes sexuels. - Pn démocratiser le sport en France (3808). | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| JEUDI 18 | À 9 heures : - Pn droits à protection sociale assistants maternels et salariés des particuliers employeurs (3807). (1) - Nlle lect. Pn amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (3898). - Suite Pn démocratiser le sport en France. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| VENDREDI 19 | À 9 heures : - Pn Sénat droit au respect de la dignité en détention (3948). - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| Semaine de contrôle MARS LUNDI 22 | À 16 heures : - Débat sur l'impact de la crise sur la jeunesse. (2) - Débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19. (3) | À 21 heures : - Suite du débat sur la dimension logistique de la stratégie vaccinale contre l'épidémie de covid-19. - Débat sur le thème : « La dette publique : la payer ou l'annuler ? ». (4) | |
| MARDI 23 | À 9 heures : - Questions orales sans débat. | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes. - Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations. (5) | À 21 heures : - Suite du débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations. - Débat sur les seniors face à la crise sanitaire. (6) |
| MERCREDI 24 | À 15 heures : - Débat consacré au suivi de la crise sanitaire. - Débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale. (7) | À 21 heures : - Suite du débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale. - Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos territoires. (8) | |
| JEUDI 25 | À 9 heures : (9) - Pn Sénat protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (2498). (10) - Pn résol. (art. 34-1 de la Constitution) ajout du nom de Valéry Giscard d'Estaing à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie (3640). - Pn accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (3863 2e rect.). - Pn relative aux contrôles d'identité (3845). - Pn lutte contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (3443). - Pn lutte contre les individus violents lors de manifestations (3848). | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| VENDREDI 26 | À 9 heures : - Débat sur le thème : « La France face à la révolution des NBIC : quelle place dans le match États-Unis / Chine ? ». (11) - Débat sur le rapport au Gouvernement « Investir pour mieux saisir, confisquer pour mieux sanctionner ». (12) | ||
| Semaine du Gouvernement MARS LUNDI 29 | À 16 heures : - Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (3875 rect.). | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MARDI 30 | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Suite odj de la veille. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| MERCREDI 31 | À 15 heures : - Suite odj de la veille. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| AVRIL JEUDI 1er | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| VENDREDI 2 | À 9 heures : - Suite odj de la veille. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| Semaine du Gouvernement MARDI 6 | À 9 heures : - Questions orales sans débat. | À 15 heures : - Questions au Gouvernement. - Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| MERCREDI 7 | À 15 heures : - Suite odj de la veille. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. | |
| JEUDI 8 | À 9 heures : - Ordre du jour arrêté en application de l'art. 48, al. 5 de la Constitution. (13) | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
| AVRIL VENDREDI 9 | À 9 heures : - Suite Pt lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. | À 15 heures : - Suite odj du matin. | À 21 heures : - Suite odj de l'après-midi. |
(1) Procédure d'examen simplifiée.
(2) Inscription à la demande du groupe FI.
(3) Inscription à la demande du groupe LT.
(4) Inscription à la demande du groupe GDR.
(5) Inscription à la demande du groupe LaREM.
(6) Inscription à la demande du groupe LR.
(7) Inscription à la demande du groupe Dem.
(8) Inscription à la demande du groupe SOC.
(9) Ordre du jour proposé par le groupe UDI-I.
(10) Procédure d'examen simplifiée.
(11) Inscription à la demande du groupe Agir ens.
(12) Inscription à la demande du groupe UDI-I.
(13) L'ordre du jour, proposé par le groupe Libertés et Territoires, sera fixé lors de la Conférence des présidents du mardi 16 mars 2021.