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Séance du mercredi 10 mars 2021
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021
1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
Démissions
| Affaires culturelles | M. François Cormier-Bouligeon | |
Nominations
Le groupe La République en Marche a désigné :
| Défense | M. François Cormier-Bouligeon | |
2. Réunions
Vendredi 12 mars 2021
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Samedi 13 mars 2021
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 samsalle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Dimanche 14 mars 2021
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Lundi 15 mars 2021
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Mission d'information sur le médicament,
A 13 h 45 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition de la Caisse nationale d'assurance-maladie (CNAM) - M. Thomas Fatome, directeur général, M. Dominique Martin, médecin conseil national, et Mme Paule Kujas, responsable du département des produits de santé (Visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
A 15 h 15 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition de la Haute Autorité de santé (HAS) -Pr Dominique Le Guludec, présidente du Collège, et M. Thomas Wanecq, directeur général (Visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 17 h 15 (Visioconférence) :
- audition de MM. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT), et Marc-Antoine Douchet, chargé d'études.
Mardi 16 mars 2021
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 9 h 15 (Visioconférence) :
- audition de M. Minggang Zhang, Directeur général adjoint et de M. Jean-Christophe Aubry, responsable des affaires publiques de Huawei.
Mission d'information sur la pollution des mers,
A 17 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer.
Mercredi 17 mars 2021
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- audition de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolifération nucléaire.
Commission des finances,
A 9 heures (salle Victor Hugo) :
- audition de Mme Florence Peybernes, dont la nomination à la présidence du Haut conseil du commissariat aux comptes est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination.
Mission d'évaluation des relations entre l'État et ses opérateurs ,
A 14 h 30 (en visioconférence) :
- audition de M. Christophe Lecourtier, directeur général de Business France.
A 16 heures (en visioconférence) :
- audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition l'association Prévention & Retournement : M. Bernard Valla, président, Me Caroline Sayag, administrateur, Me Vincent Gillibert, administrateur.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition du Conseil national des Barreaux : Mme Marion Coussignal, présidente de la commission droit et entreprise, M. Jean-Marie Chabaud, membre élu, M. Thierry Monteran, membre élu, et M. Mamadou Waggeh, chargé de mission affaires publiques.
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition du Collectif RTF (Restructuring Task Force) : M. Stéphane Roussier, coordinateur national, Mme Carole Valenza, responsable de la practice Ressources Humaines et Mme Emmanuelle Hervé, responsable de la practice Communication de crise.
Mission d'information sur l'espace,
A 17 heures (Visioconférence) :
- audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES).
Jeudi 18 mars 2021
Mission d'information sur les droits des femmes dans le monde et application de la convention d'Istanbul,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition conjointe de son Excellence M. Hervé Magro, ambassadeur de France en Turquie, et de son Excellence Mme Elisabeth Barsacq, Ambassadrice de France en Albanie.
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition conjointe de son Excellence M. Håkan Åkesson, ambassadeur de Suède en France, et de son Excellence M. José Manuel Albares Bueno, ambassadeur d'Espagne en France.
Mission d'information sur l'espace,
A 10 h 30 (Visioconférence) :
- audition de Mme Sandrine Barbier, directrice-adjointe au sein de la direction des affaires juridiques du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères.
Mission d'information sur le médicament,
A 9 heures Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- audition de l'AFM-Téléthon - Mme Laurence Tiennot-Herment, présidente, M. Christophe Duguet, directeur des affaires publiques, et M. Serge Braun, directeur scientifique (Visioconférence ne faisant pas l'objet d'une retransmission et non ouverte à la presse).
A 10 h 30 Réunion par visioconférence uniquement (sans diffusion) :
- table ronde réunissant des syndicats de salariés de Sanofi :
- Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE CGC) - M. Michel Histe, secrétaire général adjoint, et M. Jean-Marc Burlet, délégué syndical ;
- Confédération française démocratique du travail (CFDT) - M. Humberto de Sousa, coordonnateur adjoint, et Mme Laurence Titeux, déléguée syndicale centrale adjointe ;
- Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) - M. Eric Descombris, coordonnateur, et Mme Carine Geniaut, coordonnatrice adjointe ;
- Confédération générale du travail (CGT) - MM. Fabien Mallet et Jean-Louis Peyren, coordonnateurs ;
- Force ouvrière (FO) - M.
Mission d'information sur la pollution des mers,
A 16 heures (visioconférence) :
- audition de M. Julien Le Tellier, responsable de programme Affaires socio-économiques du Plan d'Action pour la Méditerranée du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE/PAM) - Secrétariat de la Convention de Barcelone.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Alice Ekman, sinologue, analyste responsable de l'Asie à l'Institut des études de sécurité de l'Union européenne (EUISS).
3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 15 mars 2021
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 10 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 14 heures (Réunion par visioconférence ) :
- audition de M. Xavier Bertrand, président du conseil régional des Hauts-de-France.
A 15 h 15 (Réunion par visioconférence) :
- audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale.
Mardi 16 mars 2021
Commission des affaires culturelles,
A 18 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- à l'issue du vote solennel, audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur le plan en faveur de l'égalité des chances pour l'accès à la fonction publique.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 18 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 10 h 30 (à préciser) :
- audition de M. Stefano Tomat, directeur « Approche intégrée pour la sécurité et la paix (ISP) » au sein du service européen pour l'action extérieure, M. l'amiral Hervé Blejean, directeur général de l'état-major de l'Union européenne
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le colonel Andres Helm-Rosin, attaché de défense à l'ambassade d'Estonie en France.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 17 h 30 (visioconférence) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.
A 18 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. Florian Blazy, directeur adjoint à la directrice générale de l'administration et de la fonction publique.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 16 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. l'ingénieur en chef de 1re classe Serge Régnier, directeur du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense (CETID).
Mercredi 17 mars 2021
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863) (rapport).
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle de la commission de la défense, 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :
- table ronde, à huis clos, conjointe avec la commission de la défense, sur les conséquences de la jurisprudence de la cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498) (rapport).
A 15 heures (Visioconférence uniquement avec diffusion) :
- auditions sur l'allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise de la covid-19 (suite) (M. Dominique Da Silva, rapporteur).
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, du général Eberhard Zorn, Generalinspekteur de la Bundeswehr.
A 16 heures (à préciser) :
- table ronde, à huis clos et en présentiel, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences pour la lutte contre le terrorisme et la grande criminalité de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données, avec la participation de :
- M. Laurent Nuñez, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme ;
- M. Jean-François Ricard, procureur national anti-terrorisme ;
- Mme Fabienne Jault-Seseke, professeure des universités, présidente du réseau Trans Europe Experts ;
- M.
Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 h 30 (salle à déterminer) :
- table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de Son Excellence M. l'ambassadeur de France au Mali, Joël Meyer.
A 14 heures (à préciser) :
- audition de représentants de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
Mission sur les Réserves,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le capitaine de vaisseau Serge Bordarier, sous-directeur Etudes et Politique des RH de la marine.
Jeudi 18 mars 2021
Commission des affaires sociales,
A 8 h 45 salle 6351 (Affaires sociales) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Mme Stéphanie Rist, rapporteure).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Délégation aux outre-mer,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- à 14 h 30 (heure de Paris) :
- audition commune avec la délégation aux outre-mer du Sénat sur l'organisation institutionnelle des outre-mer ;
- questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 12 heures (salle à déterminer) :
- audition de Mme Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Mission sur les Réserves,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général de division Stephen Coural, délégué aux séserves de l'armée de Terre.
Vendredi 19 mars 2021
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 14 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
A 21 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (suite rapport).
Lundi 22 mars 2021
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. le général de brigade Gerhard Klaffus, attaché de défense, et Mme Katrin Aus Dem Siepen, chef du département « Politique » de l'ambassade d'Allemagne en France.
Mardi 23 mars 2021
Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 (salle Lamartine, 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion sur la politique sociale européenne et les enjeux de la Présidence française de l'Union (Audition).
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne.
Commission du développement durable,
A 17 h 30 visioconférence et salle 6241(Affaires économiques) :
- audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de Mme Niagalé Bagayoko, politologue, présidente de l'African Security Sector Network
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 14 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. Christian Jouslin de Noray, directeur central de la Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (DC SIMMT).
A 16 heures (Extérieur) :
- audition de la sous-direction des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de Terre.
A 16 heures (Extérieur) :
- audition de représentants de la sous-direction des études et de la politique à la direction des ressources humaines de l'armée de Terre
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Jean-François Ripoche, directeur du domaine « recherche, technologies et innovation » de l'Agence européenne de défense (AED).
Mercredi 24 mars 2021
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence avec diffusion) :
- communication de Mmes Aurore Bergé et Sylvie Tolmont, rapporteures de la mission flash sur les suites données au rapport Orsenna-Corbin de 2017 sur les bibliothèques.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- communication de M. Thierry Benoit sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. António Vitorino, directeur général de l'Organisation internationale pour les migrations.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- « Quelle politique industrielle pour l'Union européenne ? (MM. Patrice Anato et Michel Herbillon, rapporteurs) (rapport d'information) ;
- Observations sur le projet de loi (n° 3875) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Liliana Tanguy, rapporteure) (rapport d'information).
Commission des affaires sociales,
A 9 heures (salle Colbert) :
- audition du Pr Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement en qualité de président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) est envisagé par M. le Président de la République (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur)
- vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution.
Commission de la défense,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au plan.
Commission des finances,
A 15 heures (visioconférence) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et M. Jean Pisani-Ferry, sur la situation économique et la conjoncture.
Mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire,
A 14 h 30 (visioconférence) :
- audition du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce (CNGTC) : Mme Sophie Jonval, présidente et, M. Thomas Denfer, vice président.
A 15 h 30 (visioconférence) :
- audition de représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS).
A 16 h 30 (visioconférence) :
- audition commune de Mme Nadine Levratto, directrice du centre de recherche EconomiX à Paris-Nanterre et de M. Lionel Nesta, professeur à l'Université Côte d'Azur.
Mission sur les personnels civils de la Défense,
A 16 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du service de santé des armées.
Mission sur les Réserves,
A 15 heures (visioconférence) :
- audition de M. le colonel (R) Luc Delnord, président de l'Association nationale des réservistes et sympathisants de la gendarmerie (R.E.S.GEND).
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de représentants de la Direction générale des douanes et droits indirects.
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques au ministère des Armées.
Jeudi 25 mars 2021
Délégation aux outre-mer,
A 15 heures (visioconférence) :
- à 15 heures (heure de Paris) :
- audition de Mme Nadia Hai, ministre chargée de la ville ;
- questions diverses.
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 18 heures (visioconférence) :
- table ronde sur les enjeux soulevés par l'intelligence artificielle, avec M. Nicolas Amar, adjoint au coordonnateur national pour l'intelligence artificielle, M. Jean-Gabriel Ganascia, professeur d'informatique à la faculté des sciences de Sorbonne Université, président du comité d'éthique du CNRS et M. Luc Julia, vice-président de Samsung innovation.
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 9 heures (visioconférence) :
- table ronde portant sur l'économie chinoise et réunissant Mme Mary-Françoise Renard, responsable de l'Institut de recherche sur l'économie de la Chine (IDREC) et M. Jean François Dufour, directeur de DCA Chine analyse.
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »,
A 9 h 30 (Visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gwendal Le Grand, secrétaire général adjoint de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Lundi 29 mars 2021
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 14 heures (à préciser) :
- audition de M. Jean-Hervé Jezequel, directeur de projet « Sahel » à International Crisis Group.
Mardi 30 mars 2021
Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Bérengère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité.
Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- M. Clément Beaune, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021 (Audition).
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 9 h 15 (visioconférence) :
- table ronde sur les enjeux soulevés par la cybersécurité, avec M. François Delerue, chercheur en cyberdéfense et droit international à l'Institut de Recherche stratégique de l'École Militaire (IRSEM) et enseignant à l'École de droit de Sciences Po, M. Olivier Garnault, président de Cybertask Force et M. Arnaud Dechoux, responsable Europe relations publiques Kaspersky.
Mission d'information sur l'opération Barkhane,
A 9 h 30 (à préciser) :
- audition de M. le général Joachim, Prince de Danemark, attaché de défense à l'ambassade du Royaume du Danemark en France, de M. Kristian Rasmussen, ministre conseiller et de Mme Njeri Jensen, première secrétaire.
Mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence avec diffusion) :
- communication de Mmes Géraldine Bannier et Virginie Duby-Muller, rapporteures de la mission flash relative aux aides à la presse régionale et locale.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (en visioconférence) :
- présentation, conjointe.avec les commissions du développement durable, des affaires sociales et des finances, du rapport de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (Mme Barbara Bessot Ballot, rapporteure).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur les trois projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse ; relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux (n° 2745) (M. M'jid El Guerrab, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour les migrations et la mobilité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde (n° 3055) (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar et de l'accord portant reconnaissance réciproque et échange des permis de conduire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine (n° 3525) (Mme Amélia Lakrafi, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) et visioconférence) :
- table ronde sur la neutralité climatique.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission de l'aménagement du territoire et des finances, du rapport d'information de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (M. Saïd Ahamada, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Dominique Da Silva et Mme Laurianne Rossi, rapporteurs).
Commission des finances,
A 9 h 30 (visioconférence) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la commission du développement durable, des conclusions de la mission d'information commune sur la conditionnalité des aides publiques aux entreprises (M. Stéphane Viry, président, Mme Laurianne Rossi, M. Saïd Ahamada, Mme Barbara Bessot Ballot et M. Dominique Da Silva, rapporteurs).
Mardi 6 avril 2021
Mission d'information sur les géants du numérique,
A 9 h 15 (visioconférence) :
- audition de M. Frédéric Bordage, expert indépendant en numérique responsable, fondateur du collectif GreenIT.fr, de Mme Lise Breteau, avocate spécialisée en propriété intellectuelle et droit du numérique, membre du collectif GreenIT.fr et de M. Thomas Lemaire, expert indépendant en numérique responsable, membre du collectif GreenIT.fr.
Mercredi 7 avril 2021
Commission des affaires économiques,
A 9 heures (en visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caise des dépôts et consignations.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 et visioconférence) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur les deux projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (n° 3245) (M. Pierre Cordier, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597) (Mme Sandra Boëlle, rapporteure).
Commission des finances,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Éric Lombard, directeur général.
mission d'information relative à l'évolution de la consommation de tabac et du rendement de la fiscalité applicable aux produits du tabac pendant le confinement et aux enseignements pouvant en être tirés.,
A 14 h 15 (Visioconférence) :
- audition de M. Pascal Ageron, président de Logista France.
Jeudi 8 avril 2021
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 10 h 30 (visioconférence) :
- audition de M. le colonel Stéphane Marchenoir, chef du bureau « plans » et de M. le colonel Arnaud Le Gal, chef de la section finances et adjoint du bureau
« stationnement - infrastructures » de l'état-major de l'armée de terre (EMAT).
Mardi 13 avril 2021
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. le général Patrice Quevilly, sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre (EMAT).
Mercredi 14 avril 2021
Commission des affaires économiques,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024,
A 14 h 30 (Visioconférence uniquement avec diffusion ) :
- audition des représentants du Comité paralympique et sportif français (CPSF).
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 14 heures (visioconférence) :
- audition de M. Stéphane Sarrade, directeur des programmes énergies, directeur de recherche et de Mme Hélène Burlet, directrice-adjointe au Commissariat à l'énergie atomique (CEA).
A 17 heures (visioconférence) :
- audition de M. Eric Béranger, président-directeur général de MBDA.
Jeudi 15 avril 2021
Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées,
A 10 h 30 (Extérieur) :
- audition de M. Sylvain Mattiucci, directeur de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives, de M. Philippe Dress, sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement et de Mme Hélène Perret, cheffe du bureau de l'environnement et du développement durable.