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Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Jeudi 18 mars 2021

A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Annie Vidal et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807 et n° 3977).
Rapport de Mme Annie Vidal, au nom de la commission des affaires sociales.
2. Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898 et n° 3971).
Rapport de Mme Stéphanie Rist, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (n° 3808 et n° 3980).
Rapport de Mme Céline Calvez, MM. Pierre-Alain Raphan et Cédric Roussel, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Annie Vidal et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807 et n° 3977).
Rapport de Mme Annie Vidal, au nom de la commission des affaires sociales.
(Ce texte faisant l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en application de l'article 103)
2. Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898 et n° 3971).
Rapport de Mme Stéphanie Rist, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (n° 3808 et n° 3980).
Rapport de Mme Céline Calvez, MM. Pierre-Alain Raphan et Cédric Roussel, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 21 heures. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Séances parlementaires du 18 mars 2021

Résumé. L'Assemblée nationale a discuté plusieurs propositions de loi le 18 mars 2021, notamment sur la protection sociale des assistants maternels, l'amélioration du système de santé et la démocratisation du sport.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Jeudi 18 mars 2021

A 9 heures. - 1re séance publique :
1. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Annie Vidal et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807 et n° 3977).
Rapport de Mme Annie Vidal, au nom de la commission des affaires sociales.
2. Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898 et n° 3971).
Rapport de Mme Stéphanie Rist, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (n° 3808 et n° 3980).
Rapport de Mme Céline Calvez, MM. Pierre-Alain Raphan et Cédric Roussel, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Annie Vidal et plusieurs de ses collègues visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (n° 3807 et n° 3977).
Rapport de Mme Annie Vidal, au nom de la commission des affaires sociales.
(Ce texte faisant l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en application de l'article 103)
2. Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898 et n° 3971).
Rapport de Mme Stéphanie Rist, au nom de la commission des affaires sociales.
3. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (n° 3808 et n° 3980).
Rapport de Mme Céline Calvez, MM. Pierre-Alain Raphan et Cédric Roussel, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
A 21 heures. - 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

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